Réglement Intérieur 2012/2013

Règlement intérieur de : Full Métal Raclette – Airsoft, ayant pour objet de rappeler les règles de l'airsoft et avertir les membres sur les règles de l'association.

Adresse: CHEF-LIEU 73600 St Marcel

Adopté le 17 Novembre 2011, par le conseil d'administration

I- Membres.

Article 1 - Admission.

Les personnes désirant adhérer à l'association devront remplir un bulletin d'adhésion. Elles auront connaissance des statuts et du règlement intérieur.
Pour les mineurs le bulletin doit être rempli par le représentant légal, pour qu'ils puissent avoir la possibilité de participer à toute sortie de l'association autre que les parties d'airsoft. Ils n'auront en aucuns cas le droit d'utiliser des répliques d'airsoft.
Cette demande doit être acceptée par le conseil d'administration. A défaut de réponse dans les quinze jours suivant le dépôt du bulletin d'adhésion, la demande est réputée avoir été acceptée.

Article 2 - Cotisation.

Les Membres adhérents doivent s'acquitter d'une cotisation annuelle de :
30€
Les cotisations annuelle doivent être versée avant le 31 Novembre de l'année en cours.
Toute cotisation versée à l'association est définitivement acquise. Il ne saurait être exigé un remboursement de cotisation en cours d'année en cas de démission, d'exclusion, ou de décès du membre.

Article 3 - Exclusions.

Conformément à l'article 7 des statuts, un membre peut être exclu pour les motif
suivants :
-Non respect des consignes de sécurité précisées dans l'article 5 du règlement intérieur.
-Insulte verbale prononcée envers un autre membre de l'association.
Celle-ci doit être prononcée par le bureau et/ou le conseil d'administration et/ou l'assemblée générale, suivant la gravité de la situation et après avoir entendu les explications du membre contre lequel une procédure d'exclusion est engagée. Le membre sera convoqué par lettre recommandée avec AR quinze jours avant la réunion. Cette lettre comportera les motifs de l'exclusion. Il pourra se faire assister d'une personne de son choix.
La décision d'exclusion sera notifiée par lettre recommandée avec AR.

Article 4 - Perte de la qualité de membre.

Le membre n'ayant pas réglé sa cotisation annuelle dans un délai d'une semaine à compter de la date d'exigibilité ne sera plus considéré comme adhérent.
En cas de décès, la qualité de membre s'éteint avec la personne.

Article 5 - Règles de sécurité durant les parties d'airsoft.

* Le port des lunettes de protection est obligatoire a partir du début de la partie (signalé par un avertissement sonore) jusqu'à la fin de celle si (signalée de la même façon) avec l'interdiction de les retirer. Le conseil d'administration rejette toute responsabilité en cas du non respect de cette consigne
*. Le port de l'EPI (Équipement de Protection Individuel) est obligatoire pendant le déroulement des parties d'airsoft. Le conseil d'administration rejette toute responsabilité en cas du non respect de cette consigne
* Toute Arme autre que les répliques d'airsoft est proscrite et peut engendrer des sanction et/ou l'exclusion du membre.
* Le transport des Répliques du domicile jusqu'au lieu de jeu doit se faire dans un étui ou une housse de protection.
* Il est formellement interdit d'effectuer des tires en direction des habitations.
* Toute personne aura la possibilité de pratiquer l'airsoft avec nous une fois qu'il aura sa carte de membre de l'association. Les seules exceptions seront les invités.
* Tout adhérent doit être assuré pour sa responsabilité civile.
* Dans la zone de repos, les répliques devront êtres mises en sécurité (chargeur hors de la réplique).
* Respect ABSOLU des sites de rencontres et de leurs propriétaires :
- Pas de coupage, élagage ou autres sans autorisation de l'organisateur
- Billes BIO OBLIGATOIRES sur les sites utilisés par l'association.
- Retrait de vos déchets (sacs de billes vides, détritus repas, etc....) avant votre départ. Chacun doit prévoir systématiquement son propre sac poubelle

II- Fonctionnement de l'association.

Article 6 – Règles de vie commune.

- Il est interdit de jeter tous mégots de cigarette sur les terrains de l'association.
- La consommation d’alcool et de drogue est strictement interdite.
- Le matériel prêter doit être respecté et utilisé avec les plus grands soins.
- Toute perte ou dégradation sur les équipement ou le matériel prêté sera facturé et remboursé de l'utilisateur au propriétaire.

Article 7 - Conseil d'administration.

Tout membre adhérent à l'association participe à l'élection des membres du conseil d'administration et peut présenter sa candidature.
Le CA est composé de 6 membres.Chaque année des élections seront organisées, chaque membre
du CA peut remettre en jeu son poste. Le vote par procuration est possible à partir du moment où le
bureau en est informé à l'avance.

Article 8 – Assemblée générale ordinaire.

Tous les membres sont électeurs et éligibles.
Ils sont convoqués selon la procédure suivante: Téléphone / E-mail / Courrier / Site.
Le vote se déroule selon les modalités suivantes : présentation des candidats / vote par bulletin secret / dépouillement. Les mineurs ont le droit de vote à partir de l'âge de 16 ans.
Le secrétaire doit rédiger le procès-verbal de l'assemblée générale.
Les votes par procuration sont autorisés.

III- Dispositions diverses.

Article 9 – Délégation.

Le conseil d'administration peut déléguer un adhérent, pour représenter l'association en tant que de besoin. Ce mandat ne peut être que spécial et à durée déterminée.
Le président ne représentera nullement en cas échéant l'association pour agir en justice.

Article 10 – Modification du règlement intérieur.

Le règlement intérieur est établi par le conseil d'administration conformément à l'article 13 des statuts de l'association.
Il peut être modifié par le conseil d'administration ou l'assemblée générale sur proposition de la moitié des membres selon la procédure suivante: proposition orale.
Le nouveau règlement intérieur est adressé à tous les membres de l'association par courrier ou par affichage sous un délai de 3 jours suivant la date de la modification.